Clause de non-responsabilité
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Généralités
Les conditions de la présente clause de non-responsabilité s'appliquent au site Internet www.znbmaastricht.nl de ZNB. Nous vous invitons à lire attentivement cette clause de non-responsabilité. En visitant notre site web et en utilisant les informations qui y sont proposées, vous acceptez la présente clause de non-responsabilité. En cas de contradiction entre les conditions relatives à des produits et services spécifiques et la présente clause de non-responsabilité, les conditions relatives à ces produits et services prévalent.
Utilisation du site Internet
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Informations provenant de tiers, produits et services
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Droit de propriété intellectuelle
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Exclusion de responsabilité
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Droit applicable
Le droit néerlandais s'applique à ce site web et à la clause de non-responsabilité. Tout litige découlant de ou lié à cette clause de non-responsabilité sera soumis exclusivement au tribunal compétent aux Pays-Bas. Si des versions dans d'autres langues de la clause de non-responsabilité présentent des divergences ou donnent lieu à des différences d'interprétation, la version en langue néerlandaise fera foi.
Modifications
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